AMAFI - 16-26 - Consultation publique de l'AMF en vue de l'entrée en application du règlement européen sur les abus de marché
Réponse de l'AMAFI
03/11/2015
AMF
AMAFI - 15-50 - Consultation de l'AMF sur un projet de modifications du Livre II de son règlement général relatives aux franchissements de seuils et à l'information financière ("WAGON 2")
Observations de l'AMAFI
03/06/2015
AMF
AMAFI - 15-33 - Augmentation de capital sans droit préférentiel de souscription
Freins à l'attractivité de la Place de Paris - Note à l'attention de l'AMF et à la DGT
10/03/2015
AMF
AMAFI - 15-18 - Modification du champ de la composition administrative AMF
Observations de l'AMAFI sur les propositions formulées par la DGT
23/02/2015
AMF
AMAFI - 15-15 - Modifications du RG AMF concernant les dispositions relatives aux mesures d'encadrement des dérivés sur matières premières agricoles
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
16/09/2014
AMF
AMAFI - 14-36 - MODIFICATIONS DU RG AMF CONCERNANT LES MARCHÉS RÉGLEMENTÉS ET LES SMN
Consultation AMF - Observations de l'AMAFI
11/09/2014
AMF
AMAFI - 14-35 - Proposition d'extention du pouvoir de la Commission des Sanctions de l'AMF en matière d'offres de titres financiers irrégulières
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
03/06/2014
AMF
AMAFI - 14-23 - Modifications du RG AMF concernant les offres publiques
Consultation AMF - Observations de l'AMAFI
06/05/2014
AMF
AMAFI - 14-19 - projet de doctrine AMF et ACPR sur les conventions producteurs - distributeurs - consultation de l'AMF et de l'ACPR - réponse de l'AMAFI
L’ACPR et l’AMF ont mis en consultation un projet de recommandation pour l’une et de position/recommandation pour l’autre, relatives aux conventions concernant respectivement l...
17/12/2013
AMF
AMAFI - 13-60 - RAPPORT RCSI POUR L'EXERCICE 2013 - QUESTIONS RELATIVES AUX CONTRATS DÉRIVÉS DE GRÉ À GRÉ ET AU RÈGLEMENT EMIR
