Consultation publique de l'AMF - Réponse de l’AMAFI
24/02/2017
AMF
AMAFI - 17-21 - Consultation AMF - Activité de conseil en haut de bilan - Réponse de l'AMAFI
Au début du mois de décembre 2016, l’AMF a souhaité consulter quelques intervenants, dont l’AMAFI
02/01/2017
AMF
AMAFI - 17-02 - Interdiction de publicité - Projet de doctrine AMF
Observations de l’AMAFI
28/11/2016
AMF
AMAFI - 16-53 - Modification de la position AMF DOC-2010-05
Commentaires AMAFI
27/09/2016
AMF
AMAFI - 16-41 - Consultation AMF - Mise en oeuvre de la Loi Sapin 2 - "Interdiction de publicité"
Observations de l'AMAFI
05/09/2016
AMF
AMAFI - 16-39 - consultation de l'AMF - instruction AMF 2012 07 - traitement des réclamations - observation de l'AMAFI
Par courrier en date du 20 juillet 2016, l’AMF a consulté l’AMAFI sur des modifications qu’elle propose d’apporter à son Instruction référencé...
01/09/2016
AMF
AMAFI - 16-37 consultation de la DGT - minibons et financement participatif - observation de l'AMAFI
Le 29 juillet, l’AMF a lancé une consultation non publique sur des projets de modification de son règlement général
13/06/2016
Abus de marché
AMAFI - 16-27 - Consultation publique de l'AMF sur les modifications à apporter à sa doctrine "Emetteur" en vue de l'entrée en application du règlement européen sur les abus de marché