Conformité
Ce Comité permanent regroupe des responsables de la conformité des membres de l'AMAFI qui se réunissent toutes les huit semaines environ. Le Comité répond aux besoins des adhérents en matière de Conformité, à travers la réalisation de guides professionnels, de réponses aux différentes consultations, de prises de position de "Place" et de notes explicatives.
Sur différents sujets, l’AMAFI a par ailleurs des groupes de travail ad hoc tels que le groupe abus de marché, MIF 2 Gouvernance Produits, LCB-FT ou Produits Structurés.
AMAFI - 24-13 - AMAFI - AMF - Consultation - Projet de position sur la transparence des ETF à gestion active
AMAFI - 18-75 - Listes de surveillance et d'interdiction
Propositions AMAFI
AMAFI - 18-39 - MAR et DCM - Réflexions de l'AMAFI
AMAFI - 17-74 - Formation RCSI - Cas pratique n 3
Les abus de marché
AMAFI - 17-41 - STOR et liquidité
AMAFI - 17-40 - Guide AMAFI-FBF Systems to prevent market abuse
AMAFI - 17-20 - AMAFI - PMA Contrat de liquidité - Révision
AMAFI - 16-60 - Loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 (dite Sapin 2) - Note de présentation
AMAFI - 16-43 - Abus de marché - Quelles délimitations sous MAR du champ des recommandations d'investissement ?
Éléments d'appréciation résultant de l'analyse menée par l'AMAFI
AMAFI - 16-27 - Consultation publique de l'AMF sur les modifications à apporter à sa doctrine "Emetteur" en vue de l'entrée en application du règlement européen sur les abus de marché
Réponse de l'AMAFI