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Documentation


26/12/2016
Fiscalité

AMAFI - 16-62 - Liste des sociétés dont les titres sont assujettis à la TTF en 2017

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30/09/2015
Fiscalité

AMAFI - 15-44 - Placements financiers des ménages

D’après les données de la Banque de France, les ménages français  

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08/10/2014
Fiscalité

PRÉSENTATION : DÉCISION SKANDIA (TAXATION À LA TVA DE CERTAINS FLUX SIÈGE-SUCCURSALE) - QUELS IMPACTS POUR LE SECTEUR FINANCIER ?

Conférence AMAFI - Taj du 8 octobre 2014

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11/09/2014
Fiscalité

AMAFI - 14-33 - PLACEMENTS FINANCIERS

Les ménages ne détiennent que 20% en actions

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11/09/2014
Fiscalité

AMAFI - 14-34 - UNE FISCALITÉ DE L'ÉPARGNE COMPLEXE TRÈS FAVORABLE À L'ÉPARGNE COURTE ET SANS RISQUE

Fiscalité de l'épargne complexe 

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09/09/2014
Fiscalité

AMAFI - 14-32 - UNE FISCALITÉ FRANÇAISE QUI RESTE DÉFAVORABLE AU FINANCEMENT DES ENTREPRISES ET AFFECTE LEUR COMPÉTITIVITÉ

Fiscalité française défavorable au financement des entreprises 

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23/06/2014
Fiscalité

RÉPONSE AMAFI AUX DÉPUTÉS SOUHAITANT RELANCER LE PROJET DE TTF EUROPÉENNE

L' AMAFI a répondu à M. Christian Eckert, M. Pierre-Alain Muet et Mme Valérie Rabault suite à leur communiqué sur le sujet de la TTF.    

10/12/2013
Fiscalité

AMAFI - 13-59 - Loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière

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18/12/2012
Fiscalité

AMAFI - 12-64 - FISCALITÉ DE L'ÉPARGNE

Mission de Mme BERGER et M. LEFEBVRE - Propositions de l'AMAFI

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11/07/2012
Fiscalité

AMAFI - 12-31 - PROJET DE BOI PRÉSENTANT LA TTF

Le 22 juin dernier a été mis en consultation sur le site du Haut Comité  

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