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26/12/2016
Taxation
AMAFI - 16-62 - Liste des sociétés dont les titres sont assujettis à la TTF en 2017
30/09/2015
Taxation
AMAFI - 15-44 - Placements financiers des ménages
D’après les données de la Banque de France, les ménages français
08/10/2014
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PRÉSENTATION : DÉCISION SKANDIA (TAXATION À LA TVA DE CERTAINS FLUX SIÈGE-SUCCURSALE) - QUELS IMPACTS POUR LE SECTEUR FINANCIER ?
Conférence AMAFI - Taj du 8 octobre 2014
11/09/2014
Taxation
AMAFI - 14-33 - PLACEMENTS FINANCIERS
Les ménages ne détiennent que 20% en actions
11/09/2014
Taxation
AMAFI - 14-34 - UNE FISCALITÉ DE L'ÉPARGNE COMPLEXE TRÈS FAVORABLE À L'ÉPARGNE COURTE ET SANS RISQUE
Fiscalité de l'épargne complexe
09/09/2014
Taxation
AMAFI - 14-32 - UNE FISCALITÉ FRANÇAISE QUI RESTE DÉFAVORABLE AU FINANCEMENT DES ENTREPRISES ET AFFECTE LEUR COMPÉTITIVITÉ
Fiscalité française défavorable au financement des entreprises
23/06/2014
Taxation
RÉPONSE AMAFI AUX DÉPUTÉS SOUHAITANT RELANCER LE PROJET DE TTF EUROPÉENNE
L' AMAFI a répondu à M. Christian Eckert, M. Pierre-Alain Muet et Mme Valérie Rabault suite à leur communiqué sur le sujet de la TTF.
10/12/2013
Taxation
AMAFI - 13-59 - Loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
18/12/2012
Taxation
AMAFI - 12-64 - FISCALITÉ DE L'ÉPARGNE
Mission de Mme BERGER et M. LEFEBVRE - Propositions de l'AMAFI
11/07/2012
Taxation
AMAFI - 12-31 - PROJET DE BOI PRÉSENTANT LA TTF
Le 22 juin dernier a été mis en consultation sur le site du Haut Comité
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